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Marques déposées par l'association loi 1901 Maison de l'architecture et de la ville
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Maison de l'architecture et de la ville
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison de l'architecture et de la ville
Maison de l'architecture et de la ville, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4199595
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
Maison de l\'architecture et de la ville de Maison de l\'architecture et de la ville

Présentation de la marque Maison de l'architecture et de la ville

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par l'association loi 1901 Maison de l'architecture et de la ville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison de l'architecture et de la ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Maison de l'architecture et de la ville domicilié(e) Place François Mitterrand - 59777 - Euralille - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 591 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison de l'architecture et de la ville, Mme. Odile WERNER domicilié(e) Maison de l'architecture et de la ville, Place François Mitterrand - 59777 - Euralille - France.

La marque Maison de l'architecture et de la ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de l'architecture et de la ville arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

Maison de l'architecture et de la ville a également déposé les autres marques suivantes : Braderie de l'architecture , We Are Archi Open Centre d'architecture de Lille , Salon du jeu d'architecture


Maison de l'architecture et de la ville, association loi 1901 - Place François Mitterrand - 59777 - Euralille - France - SIREN 488591561


Maison de l'architecture et de la ville, Mme. Odile WERNER - Maison de l'architecture et de la ville, Place François Mitterrand - 59777 - Euralille - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.